Many translated example sentences containing "nature de l'intervention" – French-English dictionary and search engine for French translations. Sur le plan environnemental, il a permis à plus d'une quarantaine de PME manufacturières de réduire leur consommation d'énergie et de matières premières, de diminuer leurs rejets de substances toxiques et de produits dangereux, de diminuer également leurs émissions de gaz à effet de serre et de réduire leurs rejets d'eaux usées.Avant d'examiner la mesure sous cet angle, il convient d'établir, en l'espèce, s'il s'agit d'une aide d'État ou octroyée au moyen de ressources d'État; à cet effet, il est nécessaire de déterminer la considérant que l'appréciation finale dépend de la question de savoir s'il s'agit pour autant de l'octroi d'une aide au moyen de ressources d'État; que, à cet effet, il est nécessaire de déterminer la Au titre de la loi no 373/2011 Coll. L'adoption de la thèse du … 4692 phrases trouvées en 37 ms. Elles proviennent de nombreuses sources et n'ont pas été vérifiées.Le nombre peu élevé de projets d'entreprises financés dans le de l'agence dans le domaine des nouvelles pratiques d'affaires.Les travaux préparatoires de l'Assemblée et du Sénat, voire, de l'État est celle d'un actionnaire: une dotation en capital recapitalisant EDF.Probabilité de détection - Il s'agit de la probabilité de trouver des indices (en supposant Elle prescrit une procédure rigoureuse à cette fin: , de ses conséquences et des risques potentiels, en présence d’un autre membre du personnel médical et, si la patiente le demande, d’un ou de plusieurs autres témoins de son choix.Les systèmes d'enseignement supérieur en Europe centrale et orientale sont confrontés à des problèmes considérables du fait de l'héritage de ces 40 à 50 dernières années. Définition nature dans le dictionnaire de définitions Reverso, synonymes, voir aussi 'naturé',de nature à',grandeur nature',payer en nature', expressions, conjugaison, exemples Sur le plan environnemental, il a permis à plus d'une quarantaine de PME manufacturières de réduire leur consommation d'énergie et de matières premières, de diminuer leurs rejets de substances toxiques et de produits dangereux, de diminuer également leurs émissions de gaz à effet de serre et de réduire leurs rejets d'eaux usées.Avant d'examiner la mesure sous cet angle, il convient d'établir, en l'espèce, s'il s'agit d'une aide d'État ou octroyée au moyen de ressources d'État; à cet effet, il est nécessaire de déterminer la considérant que l'appréciation finale dépend de la question de savoir s'il s'agit pour autant de l'octroi d'une aide au moyen de ressources d'État; que, à cet effet, il est nécessaire de déterminer la Au titre de la loi no 373/2011 Coll. La solution permet également d'enregistrer le trajet précis des véhicules et ainsi3 et de l'expertise en matière de préparation de projets.Les utilisateurs de cette base de données probantesainsi l'environnement ambiant sur le plan social, sanitaire et politique.and the ambient social/health/political environment.Le taux total de l'aide financière de l'UE ne peut excéder 85% des dépenses publiques (ouThe total rate of the EU assistance cannot exceed 85 % of public or equivalent expenditure andUne intervention dans le domaine de la santé, y compris la recherche, ne peut être effectuée qu'avec le consentement libre qui ne peut être donnéà ses conséquences et ses risques (Chapitre II, article 5).Intervention in the health field, including research,Les interviews menées auprès des informateurs clés permettent de conclure que la stratégie de ciblageCertains sont d'avis qu'en l'absence de tolérances raisonnables, les activités d'observation et d'exécution du gouvernement entraînent des risques économiques imprévisibles, car il estSome hold the view that in the absence of reasonable tolerances, government compliance and enforcement activity represents an unpredictable business risk inThis means the investigator does not have control overl'original de la ou des factures acquittée(s) et faisant ressortir la date,Requête la plus fréquente dans le dictionnaire français : ccsn.gc.ca. De très nombreux exemples de phrases traduites contenant "nature de l'intervention" – Dictionnaire anglais-français et moteur de recherche de traductions anglaises. Bruce Power's communications response in a given emergency will depend upon the related circumstances. They also learn to recognise 'red flag' situations that would have undesirable results because of the sensitivity of theSi nous ne savons pas quelle est la hauteur de l'arbre (c'est-à-dire, siconcentrique extérieur (ou le résultat) ne sera pas très utile. Apprendre la définition de 'nature de l'intervention'. En matière de sociétés commerciales, la nature juridique de l'intervention du dirigeant au nom et pour le compte de la personne morale a longtemps été controversée entre la thèse du dirigeant mandataire et celle du dirigeant organe social. L'encadré suivant présente un exemple de la nature de l'intervention de l'agence dans le cadre de cette priorité. Faites-vous un audit de groupe? La pratique de l'intervention de groupe : Le présent ouvrage permettra de mieux comprendre les fonctions de l'intervenant de groupe, les connaissances nécessaires à ce mode d'intervention et les qualités que celui-ci requiert. On y constate un clivage rigide entre l'enseignement et la recherche entre les académies de sciences et les universités, la trop faible diversification de l'enseignement supérieur dans la majorité de ces pays et l'étendue et la Avant la stérilisation, le médecin est tenu d’informer , de ses conséquences permanentes et des risques éventuels.Il est extrêmement difficile de distinguer les impacts en fonction de la de l’innovation (DG RTD), puisque les impacts font référence aux changements ultimes opérés dans la société à l’intérieur de l’UE.Elle prévoit cinq sections: l'une fournit les informations budgétaires concernant les postes relevant de l'UE et sa justification, la troisième énumère les "objectifs, indicateurs, produits et résultats spécifiques de l'activité", la quatrième justifie le niveau de crédit demandé pour l'exercice à venir et la dernière met l'accent sur les études d'évaluation réalisées dans un domaine donné et sur les suites données aux conclusions de ses études.Soit les réformes de la Chine soutiendront véritablement le virage économique, stimulant les sentiments de marché et poussant à la hausse les prévisions de croissance, soit elles seront trop timides et décevront, alors qu’une attention particulière sera probablement accordée à l’étendue et la « EnviroclubsMO » : étude de cas d'un projet de développement durable destiné aux PME manufacturières Au Saguenay — Lac-St-Jean, le programme « EnviroclubMO », élaboré conjointement par Développement économique Canada et Environnement Canada, auquels s'est joint le Conseil national de recherches Canada, est un succès sur plusieurs plans.
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